Réforme de la police
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Le séminaire de mai 2003 du DES en management public consacré à la réforme des polices est à présent terminé. La documentation en ligne, ainsi que certains travaux, resteront en ligne à titre de référence pour toute personne intéressée.
Introduction
Sur le thème qui nous préoccupe, une richesse d'information surprenante est d'accès public via internet. Vous trouverez ci-dessous des documents directement accessibles, et des liens vers des sites extérieurs. Les documents propres au séminaire et les traavaux sont également en ligne.
Pour beaucoup de ces textes (au format ".pdf"), vous aurez besoin du logiciel "Adobe Acrobat Reader" que vous pouvez charger gratuitement sur le site du fabricant. Les autres documents sont au format Microsoft Word ou Powerpoint.
Documents pédagogiques internes au séminaire
Le séminaire tient sa structure et ses thématiques des thèmes proposés par le responsable académique, thèmes qui donnent lieu à des travaux des participants. Le programme du séminaire reflète sa structure en trois temps:
- approche descriptive générale de la politique: la réforme de la police en Belgique et son contexte politique et institutionnel.
- analyse de certains aspects de mise en oeuvre, en particulier concertant la Police judiciaire au niveau fédéral (DGPJ).
- "recommandations" depuis la perspective d'acteurs choisis pour le jeu de rôle final.
Voici l'introduction du dossier-cas , les thèmes du volet 2 et les thèmes du volet 3. Une bibliographie complète des documents utilisés est aussi à votre disposition.
Pour le thème des "Stakeholders", voici deux articles de base, qui définissent ces notions. Ils partent de l'entreprise privée, mais vous verrez que l'application de la "stakeholder theory", est encore plus pertinente dans le secteur public.
- Clarkson M.B.E. (1995) "A stakeholder framework for analyzing and evaluating corporate social performance", Academy of Management Review Vol.20 N°1, pp. 92 à 117. (NB: article encombré de considérations méthodologiques, mais qui présente ici une définition très pratique).
- Mitchell, Agle et Wood (1997) "Toward a theory of stakeholder identification and saliency: defining the principle of who and what really counts", Academy of management review Vol. 22 N° pp. 853-886. (Document pdf, 1,8 MB).
Les slides projetés par Stefaan Corion sont disponibles en ligne. La note de synthèse sur la police judiciaire (Deruyver) aussi. Enfin, le support de la présentation de M. Cadiat est également à votre disposition. Mr Guillaume s'est donné la peine de faire un compte-rendu de son interview avec le chef de corps de la zone BXL-XL, M. Vanreusel.
Textes officiels et sources légales et officielles
Bien entendu, il y a le Moniteur Belge sur internet. A noter qu'outre les publications intégrales depuis 1998, il propose aussi de nombreux textes consolidés actuellement en vigueur (sur Juridat, site des cours et tribunaux).
Le site d'appui d'information aux zones de police locales, Info-zones, propose un aperçu très complet de la base légale (consulter la rubrique "documentation").
Le site du SPF Intérieur en lui-même est assez pauvre, mais il y a un site distinct pour la Politique de Sécurité et de Prévention (Anciennement Police Générale du Royaume) qui propose un contenu assez riche. NB: la rubrique "Documentation", accessible après l'installation d'un programme spécial, ne donne accès qu'à un catalogue, et non à des documents complets.
Le site du SPF Justice comprend, outre les bases légales ci-dessus, des notes politiques du ministre Verwilgen, ainsi que le "Plan Fédéral de Sécurité et de Politique Pénitentiaire" (ici en format PDF imprimable).
Voyez également les rapports du "Comité P" chargé de se saisir des plaintes et de rendre compte au Parlement des activités de la Police. Des extraits de documents parlementaires vous ont été distribués, vous en trouverez les versions intégrales dans le dossier 713 de la 49eme législature sur le site de la Chambre (Commission Dutroux) et dans le dossier législatif 1-326 du Sénat pour le rapport sur la criminalité organisée (accéder aux documents par la rubrique "Pour aller plus loin").
Documents de la police elle-même:
Il y a les très riches sites de la police:
La première partie de la nouvelle version du PNS a été mise en ligne sur le site "poldoc" depuis le 8 mai 2003.
Par ailleurs, une vision "au ras des pâquerettes" des rapports entre parquet et zones de police vous est fournie par cette étude réalisée par la Commission Permanente de la Police Locale. La deuxième partie de l'étude (zones de police francophones) est en français.
Le staff de la police fédérale incite la police locale à s'intéresser également aux démarches "qualité". Vous trouverez plus de détails sur le site d'appui d'information aux zones de police locales, Info-zones, (consulter la rubrique "services").
Acteurs, débats et opinions
Sites des syndicats:
Revue de presse ("Le Soir" uniquement, hélas) couvrant la période de négociation de l'accord Octopus (fin 1997-mai 1998). |
